Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
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Trousse pédagogique sur la santé et la sécurité

Étiquettes SIMDUT

L'étiquette SIMDUT est l'un des moyens utilisés pour transmettre les renseignements sur les risques chimiques aux utilisateurs du produit. La réglementation visant le SIMDUT spécifie que les produits dangereux doivent être identifiés par une étiquette.Les étiquettes doivent indiquer les précautions à prendre au moment d’utiliser le produit et signaler qu’il existe une fiche signalétique (FS) fournissant de l’information plus détaillée sur le produit. Les fournisseurs et les employeurs, de même que, parfois, les travailleurs, ont la responsabilité de veiller à l’étiquetage des produits.

Deux types distincts d'étiquettes sont prévus par le SIMDUT :

  • l'étiquette du fournisseur,
  • l'étiquette du lieu de travail.

Étiquettes du fournisseur

L’étiquette du fournisseur est fournie ou apposée par le fournisseur et doit figurer sur tous les produits dangereux reçus dans un lieu de travail du Canada. Si le produit dangereux est toujours utilisé dans son contenant, celui qui porte l’étiquette du fournisseur, aucune autre étiquette n’est requise.

L’étiquette du fournisseur doit être rédigée en français et en anglais. Le fournisseur peut apposer une seule étiquette qui doit alors être bilingue ou encore deux étiquettes distinctes, une en français et une en anglais. Toutefois, il n'existe pas de modèle type d'étiquette. L’étiquette du fournisseur doit indiquer les renseignements suivants :

  • Identificateur du produit – Marque nominale, nom chimique, appellation courante, appellation générique ou nom commercial du produit dangereux.
  • Identificateur du premier fournisseur – Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du fabricant canadien ou de l’importateur canadien*.
  • Pictogramme(s) – Symbole de danger enchâssé dans un losange à bordure rouge.
  • Mention d’avertissement –Expression utilisée pour informer le lecteur d’un éventuel danger et pour lui indiquer la gravité de ce danger.
  • Mention(s) de danger – Expression normalisée décrivant la nature du danger que pose un produit dangereux.
  • Conseil(s) de prudence – Phrase normalisée décrivant les mesures recommandées pour prévenir ou atténuer les effets nocifs résultant de l’exposition à un produit dangereux ou encore de la manutention ou de l’entreposage inadéquat d’un produit dangereux.
  • Renseignements supplémentaires – D’autres renseignements d’étiquetage sont nécessaires selon la classification du produit. Par exemple, l’étiquette pour un mélange qui contient des ingrédients dont la toxicité est inconnue en quantité équivalente ou supérieure à 1 % doit comprendre une mention indiquant le pourcentage de l’ingrédient ou des ingrédients dont la toxicité est inconnue. L’étiquette peut également fournir des renseignements supplémentaires concernant les précautions à prendre, les dangers dont ne traite pas le SGH pour le moment ou encore l’état physique ou la voie d’exposition du produit. Ces renseignements ne doivent pas contredire ni démentir les renseignements normalisés figurant sur l’étiquette.

Les étiquettes du fournisseur doivent en outre :

  • présenter la totalité du texte en anglais et en français;
  • être encadrées par la bordure hachurée propre au SIMDUT (illustrée ci-contre).

Étiquettes du lieu de travail

L'étiquette du lieu de travail doit être apposée sur tous les produits dangereux dans les circonstances suivantes :

  • sur les produits fabriqués ou générés sur place;
  • si le produit est transféré d'un contenant à un autre;
  • si les travailleurs sont incapables de lire l'anglais ou le français;
  • si des étiquettes perdues ou endommagées durant le transport doivent être remplacées.

 

L'étiquette du lieu de travail doit fournir les renseignements suivants :

  • Le nom du produit (correspondant à son appellation selon le SGH)
  • Les précautions à prendre pour une manutention sécuritaire, y compris des pictogrammes ou d’autres renseignements figurant sur l’étiquette du fournisseur.
  • Un renvoi à la FS (le cas échéant).

Les exigences relatives à l’étiquetage des produits utilisés en milieu de travail relèvent des lois provinciales ou territoriales ou encore du Code du travail du Canada lorsqu’il s’agit d’un lieu de travail sous réglementation fédérale. Encore une fois, lorsque le règlement sur le SIMDUT estt mis à jour, assurez-vous que ces exigences sont restées telles quelles, ont été mises à jour ou ont été modifiées.

N’UTILISEZ JAMAIS DE PRODUIT NON ÉTIQUETÉ –
Ne jamais supposer que vous savez de quel produit il s'agit.
Demander à votre professeur ou à votre superviseur d'identifier le contenu des récipients et créer une étiquette de travail avant d'utiliser le produit.

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